Mentions Légales
1. Éditeur du site
Le site La terre est ronde est édité par :
- Dénomination sociale : La terre est ronde
- Statut : Entrepreneur Individuel (Auto-entrepreneur)
- TVA : TVA non applicable, art. 293 B du CGI
- Siège social : 7 rue Edith Piaf, 85240 Foussais-Payré
- SIRET : 53540522900035
- Contact : muriel@la-terre-est-ronde.com
- Responsable de la publication : La terre est ronde
- Créateur du site : AppYdevelopment
2. Hébergement
Le site est hébergé par :
- Hébergeur : Hostinger International Ltd.
- Siège social : 61 Lordou Vironos Street, 6023 Larnaca, Chypre
- Site web : www.hostinger.fr
3. Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments constituant ce site (textes, graphismes, logos, photographies des créations artisanales, icônes, etc.) est la propriété exclusive de La terre est ronde ou de ses partenaires.
Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans l'autorisation écrite préalable de l'éditeur.
4. Données Personnelles
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5. Médiation de la consommation
Conformément à l'article L.612-1 du Code de la consommation, pour tout litige non résolu auprès de notre service client, vous pouvez saisir gratuitement le médiateur CM2C (Centre de la Médiation de la Consommation des Conciliateurs de Justice) :
- Site web : www.cm2c.net
- Voie postale : CM2C, 49 Rue de Ponthieu, 75008 Paris.